Contrôles Radar Jumelles

Bonjour à tous,

En discutant avec des amis durant une halte lors d'une virée moto l'un d'entre nous a abordé le sujet des contrôles radar avec les jumelles!

J'aimerai avoir plus de précisions en la matière si possible.

Outre la guerre d'une surface plane non présente à l'avant de nos motos qui fait déjà l'affaire de jurisprudence dont il serait bien que nous ne débations pas une nouvelle fois!!

Est il possible que les agents assermentés prennent la plaque de nos motos grace au zoom en se tournant après avoir constaté un excès de vitesse (pour identification et envoi d'une contravention car pour les voitures il est possible de se faire contrôler sans se faire arreter et de recevoir dans un bref délais la contravention)?

Si oui est ce légale? est ce que c'est déjà arrivé à certains?



Lorsque l'on est en moto et que l'on croise un dispositif de contrôle de vitesse avec jumelles est il nécessaire de se faire arréter pour être verbalisé?

(Si non, cela signifierai que tant que nous ne sommes pas arrétés, nous ne sommes pas verbalisés)



En éspèrant que ce post ne rappel pas de souvenir douloureux et coûteux à certains et dans l'attente d'avoir la participation du plus grand nombre afin de bénéficier du vécu de chacun.



Roulez propre et tranquile!

Bonjour,

Oui en effet, lorsqu'il y a un dispositif de controle de la vitesse avec des jumelles, si il doit y avoir verbalisation, les forces de l'ordre doivent t'arreter. Il ne peut pas y avoir de PV au VOL.

Pour la vitesse c'est comme ça, tu dois etre verbaliser sur le moment, sinon c'est un dispositif avec photo, comme les radars automatiques ou débarqués.

J'espere avoir été clair.

Merci de ta réponse qui est on ne peut plus claire!

Il y a vraiment plusieurs son de cloches sur ce sujet, sans parler des différentes décisions de justice en la matière^^

J'ai entendu dire qu'il était possible d'être convoqué ultérieurement après avoir était pris aux jumelles. Dans ce cas la plaque d'immatriculation à pu être identifié mais la moto n'a pas était interceptée. Ce qui implique un procès verbale pour vitesse excessive destiné au propriétaire du véhicule. Pas de retrait de points puisque le fautif n'a pas était intercepté et identifié.

pour avoir une reponse vraiment clair et exacte , faite appel a lorenzo

coment faire appel à Lorenzo et qui est il?

Le mieux est de poster sur ce sujet, lorenzo53 de par son métier pourra te donner une réponse précise je pense

http://www.forumgsr750.com/t2441-lois-code-de-la-route-reglements?highlight=lois+++code

merci de l'info!

c'est fait, en attente d'une réponse

Pour info, j'ai passé 4 ans dans un peloton autoroutier de gendarmerie et j'ai jamais vu prendre quelqu'un aux jumelles et lui envoyé le PV par la poste. C'est contestable sans probleme.

Étais tu en voiture ou en moto gsr73? Parce que oui en voiture les jumelles permettent d'ifentifier la plaque avant du véhicule et il existe pas mal de cas ou les conducteurs auto on reçu la contravention quelques jours plus tard.
Mais pour la moto, comment font ils? Surtout qu'à l'avant il n'y a pas d'identification

GSR73 a écrit:

Perso, j'ai déjà été verbalisé par jumelle et reçu 3 jours après le PV par la poste.
Le comble, 2 H après rebelote, Laura prise au même endroit et même PV par la poste.

C'est de famille, as tu demandé une remise pour famille nombreuse?

Voici un copié-collé de la réponse apportée à BigMAc:

@BigMac

- Je ne vais pas t'apporter une bonne nouvelle, mais OUi, il est possible de recevoir un avis de contravention, sans que tu n'ai été arrêté pour l'agent verbalisateur...

Que les jumelles soient face à toi (en rapprochement), ou dans le dos (en éloignement)...

- Il n'existe pas de "zoom" sur les jumelles.. Puisque le principe même des jumelles c'est de voir au loin.. lol...

A savoir: (lisez tout, c'est important...)

Que les infractions à la vitesse, font parties des quelques infractions pour lesquelles l'agent verbalisateur peut effectuer, ce que l'on appelle un Timbre Amende (TA), au vol... C'est à dire, sans arrêter le conducteur. Ce TA au vol sera transmis par courrier (en gros), au propriétaire du véhicule identifié à l'aide de nos fichiers. A charge pour ce dernier dès réception de signaler par avis de contestation si ce n'était pas lui le conducteur.

(ces infractions sont mentionnées dans les articles L121-2 et L 121-3 du code de la route.. Pour ceux qui auraient la flemme d'aller les lire, demandez moi, je vous les citerais..lol...)

Le plus important, il est donc mentionné dans ces articles que le propriétaire du véhicule est PECUNIEREMENT responsable... Et seulement! Donc, non pénalement responsable... En traduction très simpliste: ne vous attendez pas à perdre des points ou à avoir une suspension si vous êtes contrôlé de cette manière...

En conclusion, c'est légal, mais valable que pour les infractions citées dans ces articles, malheureusement pour toi, la vitesse en fait partie...

Merci de ta rapidité à répondre lorenzo53!

Ce n'est pas malheureusement pour moi puisque c'était un sujet lancé entre motard, un des fameux sujet où tout le monde à raison et tord car chacun a un petit bou de vrai!!

Au moins la réponse à le mérite d'être clair et j'espère qu'elle servira à tous!