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 contrôle sonore les vrais règles

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5 participants
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piston75009

piston75009


Masculin Messages : 104
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MessageSujet: contrôle sonore les vrais règles   contrôle sonore les vrais règles I_icon_minitimeLun 16 Avr - 11:18

Comme vous l'avez constaté depuis quelque temps les forces de l'ordre multiplie les contrôles sonore sur nos motos si nous avons des Règles a respecter heu aussi.
voici les règles que doivent respecter les forces de l’ordre qui pratique un contrôle sonore.
sources (Legifrance.gouv.fr).
http://www.legifrance.gouv.fr

contrôle sonore les vrais règles Lois_d10
contrôle sonore les vrais règles Lois_d10
contrôle sonore les vrais règles Lois_d12
contrôle sonore les vrais règles Schema10
moi perso jais imprimé ces textes et je les est mis avec ma carte grise et si j'ai un contrôle je m'en servirais pour vérifier si il sont dans les règles sinon je conteste le contrôle.


Dernière édition par piston75009 le Mar 17 Avr - 11:19, édité 1 fois
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berthol

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Masculin Messages : 6726
-Date d'inscription : 18/05/2011
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-Localisation : Poitiers sud
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MessageSujet: Re: contrôle sonore les vrais règles   contrôle sonore les vrais règles I_icon_minitimeLun 16 Avr - 11:31

contrôle sonore les vrais règles 3520075090 Merci

Ca peut etre très utile
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http://www.motardspoitevins.fr/
la saussouze

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Masculin Messages : 9481
-Date d'inscription : 23/04/2011
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MessageSujet: Re: contrôle sonore les vrais règles   contrôle sonore les vrais règles I_icon_minitimeLun 16 Avr - 12:04

contrôle sonore les vrais règles 3827204471

_________________
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Matt-Baker

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MessageSujet: Re: contrôle sonore les vrais règles   contrôle sonore les vrais règles I_icon_minitimeLun 16 Avr - 12:41

Merci bien, je vais me les mettre sous le coude aussi, on sait jamais !

Mais je me dit que si je sort le papier, je vais les emerder encore plus donc il vont fouiner plus ! ^^
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ClYd3

ClYd3


Masculin Messages : 636
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MessageSujet: Re: contrôle sonore les vrais règles   contrôle sonore les vrais règles I_icon_minitimeLun 16 Avr - 20:13

Merci beaucoup pour ces infos très très utiles contrôle sonore les vrais règles 3391620393 contrôle sonore les vrais règles 3520075090 (bon courage au prochain qui voudra me reprocher de faire du bruit x) contrôle sonore les vrais règles 2129057970 )



Par contre ya moyen que tu post le lien direct vers l'article ? ou du moins se que ta taper dans le champs de recherche pour trouver sa ? stp
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piston75009

piston75009


Masculin Messages : 104
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MessageSujet: Re: contrôle sonore les vrais règles   contrôle sonore les vrais règles I_icon_minitimeMar 17 Avr - 10:48

voici le texte d'origine

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19850917&pageDebut=10654&pageFin=&pageCourante=10654


mais ce que j’ai mis en ligne ici est ce qu'il avait sur legifrance .
je n'es rien modifier .
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MessageSujet: Re: contrôle sonore les vrais règles   contrôle sonore les vrais règles I_icon_minitime

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